Le Réseau express métropolitain (REM) retourne devant les tribunaux pour tenter de se faire rembourser les pertes causées par des explosifs centenaires découverts en 2020 dans le tunnel du mont Royal. Selon La Presse, le consortium réclame désormais 156 millions de dollars à une dizaine de compagnies d'assurance, soit plus du double de la somme demandée au début du processus judiciaire. Le dossier, qui mêle patrimoine ferroviaire, sécurité de chantier et droit des assurances, illustre à quel point un seul imprévu souterrain peut peser sur un mégaprojet d'infrastructure.
Ce que l'on sait de la réclamation
À ce stade, les informations publiquement établies proviennent essentiellement du compte rendu de La Presse. Le REM se tourne « à nouveau » vers les tribunaux, ce qui indique que ce recours s'inscrit dans une démarche judiciaire déjà amorcée et non dans une première tentative. La somme réclamée, 156 millions, est présentée comme plus du double de celle qui figurait au départ du processus.
Cette hausse mérite d'être soulignée. Dans un litige d'assurance, le montant réclamé évolue souvent à mesure que les coûts réels sont chiffrés : retards, travaux correctifs, mesures de sécurité, immobilisation de main-d'œuvre et d'équipements. Il serait toutefois imprudent d'attribuer la progression à une cause précise tant que les documents déposés en cour ne sont pas rendus publics et analysés. Le présent article s'en tient donc à ce qui est rapporté, sans extrapoler sur la ventilation des coûts.
Un tunnel centenaire et une découverte qui a tout changé
Le tunnel du mont Royal est un ouvrage ferroviaire ancien, percé sous la montagne il y a plus d'un siècle. Il fait partie du tracé que le REM devait emprunter pour relier le centre-ville à l'antenne qui dessert la Rive-Nord. En 2020, des explosifs centenaires y ont été découverts, un élément que La Presse décrit comme à l'origine des pertes que le consortium cherche aujourd'hui à faire compenser.
La présence de matériel explosif datant d'une autre époque dans un chantier moderne n'a rien d'anecdotique. Ce type de découverte impose des protocoles stricts : évaluation du danger, évacuation éventuelle, intervention de spécialistes, puis reprise graduelle des travaux une fois les risques écartés. Chaque étape ajoute des délais et des coûts, ce qui explique en partie pourquoi la facture peut grimper rapidement dans un chantier où le calendrier est serré et où les équipes sont mobilisées à grande échelle.
Pourquoi les assureurs sont dans la mire
Le cœur du litige tient à une question classique en matière d'assurance de chantier : l'événement survenu était-il couvert par les polices souscrites ? Les assureurs, au nombre d'une dizaine selon La Presse, peuvent contester la couverture, la nature du sinistre ou l'étendue des dommages admissibles. Les contrats de construction comportent souvent des exclusions et des conditions détaillées, notamment sur les risques liés à l'état du sol, aux conditions préexistantes ou aux découvertes inattendues.
Que le REM réclame une somme importante à plusieurs assureurs en même temps n'est pas inhabituel pour un projet de cette envergure. Les grands chantiers sont généralement couverts par un ensemble de polices et de participants, ce qui multiplie les parties à un éventuel procès. Cela complique aussi le calendrier judiciaire, chaque défendeur pouvant faire valoir ses propres arguments.
Ce que le dossier révèle sur les grands chantiers urbains
Au-delà du cas précis, cette affaire rappelle une réalité commune aux grandes villes qui construisent dans un sous-sol déjà occupé par l'histoire. Tunnels anciens, voies ferrées héritées du XIXe siècle, conduites oubliées et ouvrages militaires ou industriels réservent régulièrement des surprises aux promoteurs de projets de transport collectif. Les plans d'archives sont parfois incomplets, et ce qui dort sous terre ne se révèle qu'au moment des travaux.
Les maîtres d'ouvrage cherchent à se prémunir par des études préalables et des clauses contractuelles, mais le risque résiduel demeure. Lorsqu'un imprévu majeur survient, la question de savoir qui assume la facture, l'entrepreneur, le propriétaire du projet ou les assureurs, se règle souvent devant les tribunaux, parfois pendant des années. Le fait que la réclamation du REM soit toujours en cours, six ans après la découverte, en est une illustration.
Un enjeu public, au-delà du litige privé
Le REM est un projet de transport collectif d'envergure, et toute dérive de coûts ou de calendrier suscite l'attention du public, même si la réclamation vise des assureurs privés. L'issue de la démarche pourrait influer sur la manière dont le consortium absorbe les pertes liées à cet épisode. Une réponse favorable allégerait le fardeau financier ; un rejet laisserait ces coûts à la charge des parties au projet. Les détails de cette répartition ne sont toutefois pas établis dans les informations disponibles, et il serait hasardeux de se prononcer sur ses conséquences concrètes.
Ce qui demeure certain, c'est que le montant en jeu est considérable et que la procédure s'annonce longue. Les litiges de cette ampleur reposent sur des expertises techniques, des analyses de contrats et des débats sur la responsabilité qui s'étirent fréquemment sur plusieurs années.
Ce qu'il faut surveiller
Plusieurs éléments seront à suivre dans les prochains mois :
- les réponses des assureurs visés, qui préciseront leurs arguments sur la couverture ;
- les documents judiciaires qui pourraient détailler la composition des 156 millions réclamés ;
- le calendrier du procès ou d'une éventuelle entente hors cour ;
- l'incidence éventuelle de l'issue sur les états financiers du projet.
Pour l'instant, une seule source de référence, l'article de La Presse, décrit l'état du dossier. Les prochaines étapes judiciaires permettront de mieux en saisir la portée, et c'est à ce moment que l'on pourra juger de la solidité de la position du REM face à ses assureurs.